Quelle est la différence entre la date de fin du contrat et la cessation d’emploi ?

 

Le contrat de travail entre votre entreprise et un employé peut être résilié de différentes manières. Cet article présente les points que vous devez prendre en compte lorsqu’un contrat à durée déterminée arrive à terme et explique également comment résilier définitivement le contrat de travail.

 

Date de fin du contrat

Si un employé a un contrat de travail à durée déterminée, la date de fin du contrat est indiquée sous Profil de l’employé > Informations personnelles > Informations RH > Date de fin du contrat.

Veuillez noter que toute date future saisie comme date de fin du contrat est indiquée à titre d’information et permet seulement d’activer le calcul au prorata des droits aux congés. Elle ne déclenche pas la cessation automatique de l’emploi dans Personio à cette date. 

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Vous pouvez également consulter cette information sous Employés > Affichage chronologique. Le mois au cours duquel le contrat se termine est alors surligné en orange. Les contrats à durée déterminée pouvant être prolongés, le salarié apparaîtra toujours en tant qu’employé dans l’affichage chronologique, même après son départ prévu de l’entreprise.

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Si vous devez prendre des mesures organisationnelles avant la date de fin du contrat afin de le prolonger ou de mettre fin à l’emploi, les personnes chargées de ces tâches peuvent facilement configurer des rappels pour la date de fin du contrat des employés.

La date de fin du contrat a également un effet direct sur les congés accumulés par l’employé. Les jours de congés accumulés pendant l’année au cours de laquelle le contrat se termine sont calculés au prorata sur la base de vos politiques de cumul et conformément à la date de fin du contrat. Si vous prolongez le contrat d’un employé, le nombre de jours de congés dont il dispose peut également changer. 

 

Cesser un emploi

Si vous ne souhaitez pas prolonger le contrat de votre employé ou si vous voulez mettre fin à l’emploi pour toute autre raison, vous pouvez utiliser la fonction appropriée afin de saisir correctement ces informations dans Personio. Pour ce faire, dans le Profil de l’employé, cliquez sur le bouton d’options avec les trois points en haut à droite, puis sélectionnez Cesser l’emploi.

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Vous pouvez alors résilier définitivement le contrat de travail avec votre employé. Pour ce faire, saisissez la date à laquelle l’emploi se termine, le type de résiliation, la date du dernier jour de travail et, le cas échéant, le motif. Vous pouvez également modifier le nombre de jours de congés qu’il restera lorsque l’emploi sera résilié en cliquant sur l’icône en forme de crayon.

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À la date indiquée comme Date de cessation d’emploi, Personio définit automatiquement le statut de l’employé sur Inactif. À compter du lendemain, l’employé ne peut plus se connecter à son compte.

Pour suivre toutes les étapes organisationnelles associées au départ d’un employé, vous pouvez mettre en place un processus d’offboarding dans Personio. Le processus d’offboarding fonctionne de la même manière qu’un processus d’onboarding et accède aux mêmes éléments.

En cas de cessation d’un emploi, le salarié en question n’est pas automatiquement supprimé de votre compte Personio. Toutefois, son statut est défini sur Inactif après son départ, ce qui vous permet de conserver toutes ses données. De plus, la date de cessation d’emploi est surlignée en rouge dans l’affichage chronologique et l’employé ne fait plus partie des employés actifs de l’entreprise.

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